2024 Délibération 20. Désignation d'un agent coordinateur et d'un agent recenseur pour le recensement de la population 2025 Télécharger (PDF - 440.75 Ko) 03/10/2024
2024 Délibération 18. Adhésion au contrat-groupe risques statutaires Télécharger (PDF - 157.16 Ko) 03/10/2024
2024 Décisions du Maire 2. Autorisation de signature de la convention avec le SIMT Télécharger (PDF - 394.06 Ko) 10/07/2024
2024 Arrêté 26. Arrêté ERP poursuite des activités et reclassement en 5ème catégorie - Salle des Fêtes Télécharger (PDF - 637.28 Ko) 10/07/2024
2024 Délibération 17. Information en matière de Déclaration d'Intention d'Aliéner Télécharger (PDF - 90.42 Ko) 26/06/2024
2024 Délibération 16. Autorisation au Maire à signer un prêt d'usage ou commodat avec l'Association Immobilière de Seine et Marne Télécharger (PDF - 322.41 Ko) 26/06/2024
2024 Délibération 15. Procédure d'élaboration du zonage des eaux pluviales de la commune : arrêt du projet Télécharger (PDF - 336.05 Ko) 26/06/2024
