2024 Délibération 28. Autorisation au Maire à signer la convention incendie pour l'entretien et le renouvellement des appareils de défense contre l'incendie Télécharger (PDF - 330.84 Ko) 17/12/2024
2024 Délibération 27. Instauration d'une participation au financement des contrats et réglements labellisés des agents de la collectivité pour le risque santé Télécharger (PDF - 351.13 Ko) 17/12/2024
2024 Délibération 26. Adhésion à la convention de participation en prévoyance souscrite par le Centre de Gestion de Seine et Marne Télécharger (PDF - 826.07 Ko) 17/12/2024
2024 Arrêté 37. Arrêté portant modification de la circulation Rue du Prieuré - Hameau de Marnoue les Moines Télécharger (PDF - 343.47 Ko) 11/10/2024
2024 Délibération 25. Information en matière de Déclaration d'Intention d'Aliéner Télécharger (PDF - 89.25 Ko) 03/10/2024
2024 Délibération 24. Budget 2024 : décision modificative n°2 Télécharger (PDF - 138.82 Ko) 03/10/2024
2024 Délibération 22. Participation aux frais de voyages pédagogiques des élèves qui résident à Ocquerre Télécharger (PDF - 342.33 Ko) 03/10/2024
2024 Délibération 20. Désignation d'un agent coordinateur et d'un agent recenseur pour le recensement de la population 2025 Télécharger (PDF - 440.75 Ko) 03/10/2024
